Préambule :

- Le présent Règlement Intérieur complète et précise les Statuts de l'association Arts, Loisirs et Culture à REIMS,pour tout ce qui concerne le fonctionnement courant de l'Association (art 13).

- Il est rédigé en complément des statuts pour tous les points non mentionnés dans les articles et en fonction des exigences de gestion, d'où son caractère évolutif.

- Il recense les principes de gestion décidés par le Conseil d'Administration..

- Le présent Règlement Intérieur a été élaboré et modifié exclusivement par le conseil d'administration et adopté par celui-ci le 7 Juin 2006.

Nul ne peut se prévaloir d'une appartenance religieuse, politique ou syndicale au sein de l'association pour y organiser des actions, manifestations, ou y solliciter des responsabilités.

Les adhésions seront closes lorsque le nombre de 300 adhérents sera atteint.

Les Statuts et le présent Règlement Intérieur s’appliquent à tous les membres de l’association sans exclusion, que ces derniers en aient eu connaissance ou non. Il entrera en vigueur à compter du 1er Septembre 2006 et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association.

Règlement 1 :

a - Le conseil d'administration (art 9) Ses pouvoirs :

- C'est le conseil d'administration (organe collégial de direction) qui est chargé d'appliquer les orientations approuvées par l'assemblée des membres et de veiller au bon fonctionnement de l'association.

- Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association, sur l'exercice en cours en particulier le montant de la participation des adhérents aux diverses manifestations organisées par A.L.C (visites d'entreprises, musées, expositions, conférences, concerts, journées culturelles ou de découverte, etc...)

- Tout ce qui engage l'association au-delà des orientations approuvées par la dernière assemblée doit être débattu au sein du conseil d'administration pour arrêter la position de l'association.

- Il autorise le Président à agir en justice, tant en demande qu'en défense au nom de l'Association.

Les fonctions de membres du Conseil d'Administration sont gratuites. Toutefois les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement de leur mandat sont remboursés au vu de pièces justificatives.

Les modalités de représentation des administrateurs absents sont stipulées dans l'article 10 des statuts.

Au-delà de son aspect décisionnaire, le rôle des administrateurs est de participer activement à l'organisation des différents projets.

b - Le Bureau

Ses pouvoirs :

- C'est l'exécutif de l'association élu par le conseil d'administration, il est chargé des actes de gestion attribués à ses membres.

Répartition des fonctions entre les membres du bureau :

Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :

* Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer à la recherche et au maintien des membres dans l’association, à la mise en contact des membres et plus généralement à toutes actions visant à l’objet de l’association. Il préside le conseil d'administration, le bureau directeur, l'assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) Veille au bon déroulement des débats. Habilite les personnes au nom de l'association en accord avec le C.A.

* Le Vice-Président : agissant en coordination étroite avec le Président assure le même type de tâches.

* Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres prévus à cet effet. Pour cela il reçoit l'aide des différents membres du bureau.

* Le Secrétaire adjoint : tient à jour la liste des adhérents et gère les cartes d'adhérent(e)s, en liaison avec le Trésorier.

* Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare les justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tout membre qui en ferait la demande expresse.

Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.

Règlement 2 : Réunions et A.G. a - Réunions :

- Les membres du bureau se réunissent aussi souvent que nécessaire.

- L'ordre du jour est annoncé et les documents de travail à étudier sont fournis dans un délai suffisant.

- La forme de la convocation est adaptée à la situation : convocation orale, lettre, télécopie, messagerie. b - L'Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire :

Le Président décide des membres qui vont, sous son contrôle, assurer l'animation et contrôler le bon fonctionnement de l'A.G. Il désigne un secrétaire de séance. La convocation mentionne le lieu et la date de l'A.G. Des pouvoirs sont envoyés en même temps que la convocation Une notification de présence sera établie. Le mode de scrutin sera défini collégialement en début d' A.G., en fonction des décisions à prendre et pour favoriser la libre expression des différentes opinions.

Règlement 3 : Les recettes et dépenses (art 13)

Un état de la trésorerie est établi au terme de l'échéance annuelle d'activité (Septembre à Août) de tous les mouvements (paiements, cotisations, tickets visites et randonnées, animations diverses) de façon à ce que le bureau et le conseil d'administration puissent gérer une prévision en toute connaissance. Il sera tenu compte des tickets non utilisés.

Le remboursement des frais assumés par des membres de l'association est effectué dans le meilleur délai sur présentation de facture ou de tout autre justificatif daté, portant mention explicite de la nature de la dépense.

En cas d'annulation à une manifestation organisée par A.L.C, le montant de la participation payé par l'adhérent reste acquis à A.L.C, suivant les modalités suivantes : - entre 21 et 8 jours avant la date de la manifestation : 50 % - moins de 8 jours avant la date de la manifestation : 100 %

Règlement 4 : Activités proposées

Les activités sont proposées aux seuls adhérents d' ALC, qui doivent avoir leur carte à jour. Celle-ci peut être demandée à tout moment, notamment lors des inscriptions.

Lors des activités proposées par A.L.C :

- les incidents, conséquences de maladies, malaises, accidents matériels ou corporels pouvant survenir ,(y compris sur le trajet, quel que soit le moyen de transport utilisé, qui est de leur choix) , sont du ressort de la « responsabilité civile privée et complémentaire santé » des adhérents, en aucun cas d' A.L.C. Les participants devront se munir de leurs médicaments ainsi que de leurs prescriptions médicales en cours.

La participation de mineurs aux activités est rigoureusement interdite même exceptionnellement.

Les animaux domestiques sont proscrits.

Participation financière des adhérents aux activités

Ces participations des adhérents aux différentes activités, permet de remercier et dédommager les animateurs de ces activités et de payer la location des locaux utilisés.

a- Visites :

- des carnets de 5 ou 10 tickets (15 ou 30 €) sont en vente lors des permanences.

- visite ordinaire de musée (1), exposition, artisan ou entreprise sans prestation particulière = 1 ticket.

- visite avec prestation particulière : voir information sur programme trimestriel.

(1) exception pour "Le Vergeur" = règlement sur place.

b - Randonnées :

- des carnets de 10 tickets (5 €) sont en vente lors des permanences.

- Il sera demandé pour tout achat de carnets de randonnée, un certificat d'aptitude physique délivré par votre médecin traitant. - randonnée ordinaire = 1 ticket - randonnée à la journée = 2 tickets

Il est indispensable d' avoir des chaussures de randonnée, et d'être suffisamment en bonne forme physique pour suivre le groupe. Les personnes qui s'arrêtent doivent toujours prévenir le responsable du groupe.

Certaines sorties sont susceptibles d'être annulées au dernier moment, à la libre appréciation de l'organisateur.

1er Septembre 2006 modifié en 2009-DL